MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site Web

Le site Internet wcghost est édité par l'entreprise WEBHANDLER, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Arras sous le numéro

Immatriculation RCS Arras : 441 402 971

SIRET : 441 402 971 00010

Siège social : Webhandler 62111 MONCHY AU BOIS

 

Responsable de la publication : Le gérant de l’entreprise Webhandler


 


 

DESCRIPTION DE L’UTILISATION DES SERVICES FOURNIS

L'entreprise propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site wcghost des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations présentées sur le site wcghost sont données à titre indicatif, elles sont modifiable à tout moment et donc susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

En accédant à wcghost ou en utilisant une quelconque partie du site wcghost, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation avant d’accéder à wcghost ou d’utiliser notre site wcghost, à tout moment elles sont susceptibles d’évoluer donc nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Si vous n’acceptez pas toutes les modalités et toutes les Conditions de cet accord, alors vous ne devez pas accéder au site wcghost ni utiliser les services qui y sont proposés.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Webhandler est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur son site wcghost, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, serveur … Ils sont la propriété de l'entreprise propriétaire du site wcghost.

Tous reproduction, exploitation, publication, modification ou adapter en tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, il est strictement interdit d’exploiter ces contenus, sauf sous une autorisation préalablement écrite de l'entreprise Webhandler.

Toute exploitation non autorisée ou partielle du site ou des serveurs, de leurs contenues, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra donner suite à une procédure de poursuite conformément aux dispositions des lois sur la protection de propriété Intellectuelle . - Article L.335-2 - code de Propriété Intellectuelle.

 

DROIT ET LOI APPLICABLE

Tout litige relatif à l'application ou à l'interprétation de ce règlement ou de l’utilisation du site wcghost et serveurs de jeu et autres de wcghost, sera de la compétence exclusive des tribunaux français du lieu du siège social de l'entreprise Webhandler.

 

RECAPITULATION DES LOIS

Règlementation général n° 2016/679, sur la protection des données personnelles au sein de l'Union européenne

Article L.335-2 - code de Propriété Intellectuelle

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique